La Sacem fait fermer deux sites de musique.
de Abeille infos.com
samedi 17 mars 2007, par LN
Deux sites de streaming très populaires, Blogmusik.net et Radio.blog.club, contraints à se mettre en règle avec la Sacem, soucieuse de défendre les droits d’auteur.
Selon l’AFP, la Sacem a obtenu en une semaine la fermeture de deux sites de musique, Blogmusik.net et Radio.blog.club, pour tenter de les contraindre à passer un accord avec elle.
Après Blogmusik.net le 7 mars, c’est au tour de Radio.blog.club de se retrouver muet depuis mercredi suite à une démarche de la Sacem auprès de son hébergeur. Ces sites « exploitaient de façon illicite des œuvres et enregistrements musicaux », explique la Sacem.
Fondé en 2005 par Benoît Tersiguel, Radioblogclub.com, qui appartient à la société Mubility, permet d’écouter gratuitement 300.000 titres musicaux, en streaming (sans téléchargement), tel un immense juke-box permettant d’écouter en libre accès toutes sortes de morceaux mis en ligne par des internautes. Radio.blog.club est en conflit avec la Sacem qui revendique de toucher un pourcentage (6%) de ses recettes publicitaires au titre de la rémunération des droits d’auteur. Mais « M. Tersiguel nous propose des sommes dérisoires. Il ne veut être taxé que sur une très petite partie de ses recettes », a déclaré à l’AFP Catherine Kerr-Vignale, membre du directoire de la Sacem.
Prenant appui sur la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de 2004, la Sacem a notifié mercredi à l’hébergeur OVH que Radio.blog.club ne respectait pas les droits d’auteur. OVH a suspendu aussitôt sa prestation d’hébergement. « C’était à prévoir. Merci la loi LCEN », commente Benoît Tersiguel sur son blog (http://blog.mubility.com). « Nous espérons remonter les serveurs d’ici 48 heures. Tout cela est complètement incompréhensible puisque nous étions en train de négocier avec la Sacem pour parvenir à une rémunération des auteurs-compositeurs français ».
Il y a une semaine, la Sacem avait effectué une démarche similaire auprès de l’hébergeur de Blogmusik.net, qui avait « en réponse supprimé avec promptitude l’accès aux fichiers musicaux », selon la société d’auteurs. Blogmusik.net mettait lui aussi depuis plusieurs mois à disposition des internautes des dizaines de milliers de fichiers musicaux. « Sur un simple clic, les internautes pouvaient les écouter en streaming sans qu’aucune demande d’autorisation préalable ait été effectuée par cet exploitant auprès des titulaires de droits ou de leurs représentants », a souligné la Sacem. Celle-ci avait sans succès adressé une mise en demeure au responsable de Blogmusik.net pour lui demander d’arrêter d’exploiter de façon illicite les œuvres. Faute de réponse, elle a alors adressé une notification à l’hébergeur du site qui a « immédiatement pris les mesures techniques propres à faire cesser le dommage résultant de la violation des droits des auteurs », souligne la Sacem.
Depuis, le responsable de Blogmusik.net a accepté de venir à la Sacem. « Nous avons dû taper un grand coup. Mais il semble avoir compris. Nous sommes en train de négocier avec lui et ça avance », a indiqué Mme Kerr-Vignale. Les choses semblent plus compliquées avec Radio.blog.club qui cherche de nouveaux serveurs. « C’est une partie de bras-de-fer mais la Sacem est toujours prête à négocier », a déclaré Mme Kerr-Vignale.
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